10 dernières définitions ajoutées pno :   Propriétaire Non Occupant, le plus souvent donne son bien en location plafonds de garantie :   Indemnité maximum règlé au titre de cette garantie. attestation :   Document attestant des garanties acquises dont le risque locatif le cas échéant. Permet à votre propriétaire de vérifier que vous pourriez faire face à votre risque locatif en cas d'incendie. Rappel en Incendie l'occupant est réputé responsable sauf à lui à faire la preuve de la responsabilité d'un tiers ou du propriétaire. immobilier :   Ce qui ne peut se mouvoir sans se détruire. propriétaire non occupant :   Propriétaire qui n'habite pas le logement, ni en principal, ni en secondaire. Il donne le logement en location. Franchise :   C'est la part des dommages restant à votre charge. Si vous déclarez ne pas supporter les franchises nous établirons un devis sans franchise générale. L'indemnisation interviendra alors dès le premier euro. ATTENTION Dans un contrat sans franchise générale il persiste : - un franchise catastrophe naturelle décrètée par l'étât, - une franchise évenement climatique alignée sur la franchise des catastrophe naturelle. Automobile :   Ne comptez pas la valeur des automobiles, même en stationnement dans le garange. L'automobile est toujours garantie par le contrat automobile. Vous avez choisi pour elle les garanties que vous souhaitez. Le contrat d'habitation n'interviendra pas. Mobilier :   L'ensemble des objets meublant votre logement : mobilier meublant mais aussi effets, lingerie, literie, rideaux, matéirel de cuisine, vaisselle, matériel de bricolage, vélos, matériel de jardinage. Ce sont aussi vos objets de valeurs dont les bijoux et tous les objets en métaux précieux, platine, vermeil, pierres précieuses, pendules, scultures, tableaux. Indiquez la part d'objets précieux parmi le total de vos biens <b>Pour votre sécurité un capital de 80 000 €uros sera garanti pour les garanties Incendie et Catastrophes naturelles</b> Dépendances :   Tous les locaux satisfaisant aux conditions suivantes : - à usage autre que habitation\, - sous toiture distincte ou non\, - situées ni au dessus ni au dessous des pièces d\'habitation. Dans tous les cas\, les combles ou greniers et les sous-sols ne sont pas comptés. Ces locaux à l\'exception des garages doivent être situés au lieu d\'assurance Catastrophe Technologique :   Nous garantissons les dommaes à vos biens à usage d'habitaion ou placés dans les locaux à usage d'habitation résultant de l'état de Catastrophe Technologique conformément à la loi N°2003-699 du 30 juuillet 2003. La garantie est mise en jeu après publication au journal officiel de la république Francaise de la décision de l'autorité administrative ayant constaté l'état de catastrophe technologique.

Le Glossaire 1.7 pour E-Xoops est une création de Pascal Le Boustouller