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    10 dernières définitions ajoutées

    pno : Imprimer une définition  Envoyer cette définition à un ami
    Propriétaire Non Occupant, le plus souvent donne son bien en location


    plafonds de garantie : Imprimer une définition  Envoyer cette définition à un ami
    Indemnité maximum règlé au titre de cette garantie.


    attestation : Imprimer une définition  Envoyer cette définition à un ami
    Document attestant des garanties acquises dont le risque locatif le cas échéant. Permet à votre propriétaire de vérifier que vous pourriez faire face à votre risque locatif en cas d'incendie.
    Rappel en Incendie l'occupant est réputé responsable sauf à lui à faire la preuve de la responsabilité d'un tiers ou du propriétaire.


    immobilier : Imprimer une définition  Envoyer cette définition à un ami
    Ce qui ne peut se mouvoir sans se détruire.


    propriétaire non occupant : Imprimer une définition  Envoyer cette définition à un ami
    Propriétaire qui n'habite pas le logement, ni en principal, ni en secondaire. Il donne le logement en location.


    Franchise : Imprimer une définition  Envoyer cette définition à un ami
    C'est la part des dommages restant à votre charge.
    Si vous déclarez ne pas supporter les franchises nous établirons un devis sans franchise générale. L'indemnisation interviendra alors dès le premier euro.
    ATTENTION
    Dans un contrat sans franchise générale il persiste :
    - un franchise catastrophe naturelle décrètée par l'étât,
    - une franchise évenement climatique alignée sur la franchise des catastrophe naturelle.


    Automobile : Imprimer une définition  Envoyer cette définition à un ami
    Ne comptez pas la valeur des automobiles, même en stationnement dans le garange. L'automobile est toujours garantie par le contrat automobile. Vous avez choisi pour elle les garanties que vous souhaitez. Le contrat d'habitation n'interviendra pas.


    Mobilier : Imprimer une définition  Envoyer cette définition à un ami
    L'ensemble des objets meublant votre logement : mobilier meublant mais aussi effets, lingerie, literie, rideaux, matéirel de cuisine, vaisselle, matériel de bricolage, vélos, matériel de jardinage.

    Ce sont aussi vos objets de valeurs dont les bijoux et tous les objets en métaux précieux, platine, vermeil, pierres précieuses, pendules, scultures, tableaux.

    Indiquez la part d'objets précieux parmi le total de vos biens


    <b>Pour votre sécurité un capital de 80 000 €uros sera garanti pour les garanties Incendie et Catastrophes naturelles</b>


    Dépendances : Imprimer une définition  Envoyer cette définition à un ami
    Tous les locaux satisfaisant aux conditions suivantes :
    - à usage autre que habitation\,
    - sous toiture distincte ou non\,
    - situées ni au dessus ni au dessous des pièces d\'habitation.
    Dans tous les cas\, les combles ou greniers et les sous-sols ne sont pas comptés.
    Ces locaux à l\'exception des garages doivent être situés au lieu d\'assurance


    Catastrophe Technologique : Imprimer une définition  Envoyer cette définition à un ami
    Nous garantissons les dommaes à vos biens à usage d'habitaion ou placés dans les locaux à usage d'habitation résultant de l'état de Catastrophe Technologique conformément à la loi N°2003-699 du 30 juuillet 2003. La garantie est mise en jeu après publication au journal officiel de la république Francaise de la décision de l'autorité administrative ayant constaté l'état de catastrophe technologique.


    Le Glossaire 1.7 pour E-Xoops est une création de Pascal Le Boustouller